Listes des délibérations
2026
2026-01 Élection du maire
2026-02 Fixation du nombre d'adjoints
2026-03 Élection des adjoints au maire
2026-04 Indemnités des élus
2026-05 Délégation du maire
2026-06 Adhésion de la commune a la compétence optionnelle vidéoprotection du SMOTHD
2026-07 Désignation d'un conseiller spécial pour le suivi et validation des travaux de remplacement de fenêtre
2026-08 Renouvellement et adoption du règlement intérieur du conseil municipal
2026-09 Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes
2026-10 Création des commissions municipales et désignation des membres
2026-11 Désignation des conseillers municipaux référents pour des missions thématiques
2026-12 Désign2ation du représentant au SMOTHD
2026-14 Désignation du représentant au SMOA
2026-15 Désignation des représentants au SAGEBA
2026-16 Vote du CFU communal 2025
2026-17 Délégation de signature à madame la maire - Virements de crédits de chapitre à chapitre
2026-18 Fixation des taux d'imposition des taxes directs locales pour l’exercice
2026-19 Attribution des subventions aux associations - Exercice 2026
2026-20 Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal - Année 2026
2026-21 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - Exercice 2026
2026-22 Affectation des résultats de l'exercice 2025 - Budget Principal
2026-23 Vote du budget primitif (BP) 2026 - Budget Principal
2026-24 Approbation du compte financier unique (CFU) 2025 - Budget Annexe Assainissement
2026-25 Constitution d'une provision pour créances douteuse - Budget Annexe Assainissement
2026-26 Affectation du résultat d'exploitation 2025 - Budget Annexe Assainissement
2026-27 Vote du budget primitif (BP) 2026 - Budget Annexe Assainissement
2026-28 CCID
2026-29 Délégation aux conseillers municipaux pour officier les mariages
2026-30 Décisions modificatives sur le budget annexe assainissement
2026-31 Décisions modificatives au budget principal
2026-32 Décisions implantation d'une antenne Orange sur la commune
2026-33 Remboursement des frais engagés par une adjointe
2026-34 Autorisation pour demander une subvention au Conseil Départemental pour la mise en place de coussins berlinois
2026-35 Autorisation pour demander une subvention à la Région Hauts-de-France et à la communauté de communes du Payes de Valois pour l'aménagement d'un café - Commerce
2026-36 Autorisation pour demander une subvention au Conseil Départemental pour la remise en état de la rue du ravin
2026-37 Représentants INGEOISE
2026-38 Délibération approuvant la convention constitutive du groupement de commande permanent et autorisant sa signature par le maire
2026-39 Approbation du rapport annuel de la SPL INGE'OISE année 2025
2026-40 Délibération avis sur le projet de périmètre du sage de l'aisne
2026-42 Fixation du prix de l'assainissement collectif pour l'année 2027 - Redevance pour performance des systèmes d'assainissement collectif et fixation du prix de la part fixe et de la part variable communale assainissement collectif
2026-43 Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable (RPQS) de la CCPV et du rapport annuel du délégataire (RAD) du service public d'eau potable de Morienval pour l'exercice 2025
2026-44 Délibération prenant acte de la présentation des rapports 2025 de la ccpv
2026-45 Délibération relative à l'assainissement non collectif - Finalisation de la mission de zonage d'assainissement et lancement de l'enquête publique
2025
2025-01 Redevance pour performance des systèmes d'assainissement collectif pour 2025
2025-02 Vente terrain ZD 181 sur la commune de Fresnoy-la-Rivière
2025-03 Réfection des 4 rues du centre du bourg : demande de subventions
2025-04 La vidéoprotection : demande de subventions
2025-05 Défense extérieure contre l'incendie : demande de subvention
2025-06 Réalisation d'un système de rampe extérieure permettant l'accès à la maison de santé : demande de subvention
2024
2024-01 Adhésion convention cadre unique relative aux services et missions facultatifs du CDG de l’Oise
2024-02 Modification des statuts de SMOA : Extension du perimetre syndical
2024-03 Rétrocession voierie du lotissement le cloroy
2024-04 Vente terrains van de ponseele/commune
2024-05 Travaux d'aménagement sécurité routière : convention avec le département de l’Oise
2024-06 Commission délégation de services publics et de concession - Création et composition
2024-07 Adhésion au regroupement de commande pour l'achat d'énergie et approbation de la convention constitutive - Sezeo
2024-08 Modification de la durée de service d'un emploi à temps non complet
2024-09 Vote du compte financier unique 2023 - Budget principal commune
2024-10 Vote des taxes communales 2024
2024-11 Vote des subventions aux associations 2024
2024-12 Provision de créances douteuses - Budget communal
2024-13 Vote du budget primitif 2024 - Budget principal
2024-14 Vote du compte financier unique 2023 - Budget annexe assainissement
2024-15 Provision de créances douteuses - Budget annexe assainissement
2024-16 Vote de l'affectation de résultat 2023 - Budget annexe assainissement
2024-17 Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe assainissement
2024-18 Avenant renouvellement du contrat d'affermage DSP assainissement
2024-19 Procédure de DSP d'assainissement : principe et lancement de la procédure
2024-20 Adhésion au système national d'enregistrement des demandes de logements sociaux
2024-21 Arrêt projet des zones d'accélération des énergies renouvelables
2024-22 Demande de subvention plateau ralentisseur
2024-23 Convention de partenariat police municipale 2025
2024-24 Séjour scolaire 2024/2025
2024-25 Remboursement logiciel adobe
2024-26 Mise à disposition des locaux et ménage au SAGEBA
2024-27 Convention de maitrise d'ouvrage avec le département de l'Oise RD335
2024-28 Création emploi Permanent sur la base de l'art 332-8-5
2024-29 Décision modificative n°1 : Budget commune
2024-30 Règlement intérieur du cimetière
2024-31 Révision du PLU 2028
2024-32 Rapport de suivi de l'artification des sols
2024-33 Délégation de service public d'assainissement : Contrat de concession
2024-34 Révision des statuts de la communauté de communes du pays de Valois
2024-35 Assujettissement a la TVA - Budget annexe assainissement
2023
2023-01 Présentation de l'étude à réaliser sur la station d'épuration
2023-02 Demande de subvention à l'agence de l'eau pour réaliser l'étude sur la STEP
2023-03 Demande de subventions au conseil départemental pour le parcours santé
2023-04 Ouverture de poste pour entretien des espaces verts
2023-05 Étude pour sécuriser la traversée du village - proposition de projet pour 2023
2023-06 Classe découverte 2023
2023-07 Loyer SAGEBA 2023
2023-08 Adhésion ADTO/SAO
2023-09 Vote du compte financier unique - Budget commune 2022
2023-10 Vote des taxes communales 2023
2023-11 Subventions aux associations 2023
2023-12 Provision de créances douteuses - Budget communal
2023-14 Vote du budget primitif 2023 - Budget communal
2023-15 Vote du compte financier unique 2022 - Budget annexe lotissement Elincourt
2023-16 Suppression - Budget annexe lotissement Elincourt
2023-17 Vote du compte financier unique - Budget annexe assainissement
2023-18 Provision de créances douteuse - Budget annexe asnissement
2023-20 Vote budget primitif 2023 - Budget annexe assainissement
2023-21 Désignation des delegues et suppléants des conseils municipaux en vue de l'élection sénatoriale
2023-22 Demande de subvention auprès de la DRAC - Travaux abbatiale
2023-23 Convention de mise à disposition des locaux et loyer MSP
2023-24 Convention de mise à disposition des locaux et loyer coach sportif
2023-25 Nouveau prestataire de repas cantine
2023-26 Convention cadre de participation à la réalisation de travaux d'extension du réseau Oise très haut débit
2023-27 Remboursement de frais
2023-28 Changement et suppressions d'arrêt de bus
2023-29 Classe Découverte 2024
2023-30 Robot Kubota - Remboursement anticipe et revente au fournisseur
2023-31 Instauration de l'indemnité horaire pour travaux supplémentaires
2023-32 Décision modificative n°1 - Budget communal
2023-33 Renouvellement commissions de listes électorales
2023-34 Approbation de la modification simplifie n°1 du PLU
2023-35 Étude sur la sécurité incendie
2023-36 Modification plan de zonage assainissement et eaux pluviales
2023-37 Demande subventions - Travaux suite à l'étude sur la sécurité routière - RD335
2023-38 Demande subventions - Schéma communal de défense incendie
2023-39 Demande subventions - Étude sur la réfection des rues du centre de bourg
2023-40 Demande subventions - Réhabilitation << Cabane >> Rue de Pierrefonds
2023-41 Avis sur le projet du PPDGID
2023-42 Renouvellement du contrat réseau des communes
2023-43 Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
2023-44 Cession de la vitrine au boulanger
2023-45 Emploi temporaire/saisonnier de principe
2023-46 Emploi technique suite démission
2023-47 Maison Médicale
2023-48 Classe découverte 2024 - Annulation
2022
2022-01 Installation d'un nouveau conseiller suite à une démission
2022-02 Suppression d'un poste d'adjoint
2022-03 Financement tondeuse Kubota
2022-04 Délégations de signature a un Élu en vertu de l'article L.422-7 du code de l'urbanisme
2022-05 Renouvellement convention chats errants
2022-06 Avenant convention entre CCPV et la commune : infrastructures des demandes d'autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols
2022-07 Indemnités des élus
2022-08 CCPV - Transfert de la compétence << eau potable>> - Modification des statuts
2022-09 Emploi administratif - Création et suppression de poste suite mutation
2022-10 Véhicule utilitaire/ transport de matériel pour l'équipe << Espace verts >>
2022-11 Remplacement panneau lumineux d'information
2022-12 Sezeo - Demande adhésion de la commune d'angicourt
2022-13 Restriction éclairage église
2022-14 Autorisation - route européenne d'artagnan (Document Joint)
2022-15 Location mise à disposition des locaux au sageba
2022-16 Vote du compte de gestion 2021 - Budget communal
2022-18 Vote des taxes communales 2022
2022-19 Subventions aux associations 2022
2022-21 Vote de l'affectation de résultat 2021 - Budget communal
2022-22 Travaux électricité sur la commune
2022-23 Achat terrains : D247,E378,E60,E62,E415 et E421
2022-25 Vente camion benne Opel
2022-26 Vote du compte de gestion 2021- Budget annexe assainissement
2022-29 Vote de l'affectation de résultat 2021- Budget annexe assainissement
2022-30 Budget primitif 2022 - budget annexe assainissement
2022-37 Modifications des compositions des commissions
2022-38 Nomination correspondant incendie et secours
2022-39 Renouvellement du contrat prestataires de repas
2022-40 Augmentation tarif cantine en 2023
2022-41 Modification simplifiée n°1 du PLU
2022-42 Choix du zonage assainissement - Modification du plan
2022-43 Acquisition partielle de la parcelle E 501
2022-44 Recensement de la population en 2023
2022-45 Décisions modificatives n°1 - Budget communal
2022-46 Dons parcelles succession barre
2022-47 Éclairage public : Extinction pour économie d'énergie
2022-48 Taxe foncière - Exonération MSP
2022-49 Logiciel Cimetière 2023
2022-50 Recensement de la population en 2023 - Indemnités agents contractuels occasionnels
2022-51 Adhésion au dispositif CDG60 de signalement
2022-52 Convention de mise à disposition de locaux MSP
2022-53 Convention de mise à disposition de locaux pour le dépôt de pain
2022-54 Convention de mise à disposition de locaux pour activité Yoga enfant et Pilate adulte
2022-55 Panneau Lumineux - Convention Occupation sur un terrain prive
2022-56 Aquilon - Réalisation 3D abbatiale
2021
2021-02 Demande de subventions : Travaux local tourisme
2021-03 Consultation des entreprises : Travaux local tourisme
2021-04 Location MSP - Mise en place
2021-05 Acceptation achat de terrain - Sucession Moreau/Vetois
2021-06 Vente de terrain ZR 175 A M. Bigare
2021-07 Convention de service commun sur les infrastructure des demandes d'autorisation et actes relatifs à l'occupation des sols
2021-08 Décisions sur la Gestion des espaces verts
2021-09 Vote du compte de gestion 2020 - Commune
2021-10 Le vote du compte administratif 2020 Commune
2021-11 Vote des taxes communales 2021
2021-12 Subventions aux associations 2021
2021-13 Vote de l'affectation de résultat 2020 - Commune
2021-14 Travaux chauffage école primaire
2021-15 Budget primitif 2021 Commune
2021-16 Vote du compte de gestion 2020 - Assainissement
2021-17 Le vote du compte administratif 2020 - Assainissement
2021-18 Vote de l'affectation de résultat 2020 - Assainissement
2021-19 Vote du budget primitif 2021 - Assainissement
2021-20 Rapport de la CLECT/attributions de compensations définitive aux communes après actualisation sur la prise de compétence mobilité
2021-21 Modification des statuts de la CCPV
2021-22 Convention de service borne incendie
2021-23 Subventions aux associations 2021
2021-24 Taux de promotion pour les avancements de grade
2021-25 Suppression et création de poste suite avancements de grade
2021-26 Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement saisonnier d'activité
2021-27 Création d'un emploi permanent suite à une mutation
2021-28 Accueil et gratification stagiaire de l'enseignement supérieur
2021-29 Conventions SEZEO
2021-30 Décisions modificative n°1
2021-31 Subvention DETR - Local tourisme
2021-32 Subvention région - Plan de relance - Local de tourisme
2021-33 Constitution d'une provision pour créances
2021-34 Location du préfabrique
2021-35 Association du four d'en haut (ADFH) - Restauration de la tour
2021-36 Évolution pacte financier et fiscal de solidarité entre la CCPV et ses communes membres
2021-37 Concession cimetière - Institution et révision
2021-38 Transformation CCD en CDI de Mme Milene Laplace
2021-39 Décision modificative n°2
2021-40 Convention de mise disposition de locaux au SAGEBA renouvèlement et révision du loyer
2021-41 Emplacement réserve ER n°4
2021-42 Convention relative a l'expérimentation du compte financier unique (CFU) entre l’État et la commune et passage a la nomenclature M57 au 01/01/2022
2021-43 Protection juridique groupama - Prise en charge de frais d'avocat
2021-44 Validation du nouveau règlement de service pour la compétence optionnelle éclairage public du SEZEO
2021-45 Contrat réseau des communes - Renouvellement
2021-46 Adhésion au relais petite enfance - Renouvellement
2021-47 Travaux de rénovation vitraux de l'abbatiale
2020
2020-01 Don de parcelles suite succession barre
2020-02A Proposition promoteur achat de terrains secteur << CLOROY 2 >> Parcelle ZR 125
2020-02B Désignation AMO pour secteur << GLOROY 2 >>
2020-03 Sinistre école primaire : Procédure Judiciaire
2020-04 Vente de la salle saint clément : Parcelle AC n°244
2020-05 Reconnaissance de la municipalité a L'ASCVA sections sportives
2020-06 Élection du maire
2020-07 Détermination du nombre d'adjoints au maire
2020-08 Élections des adjoints au maire
2020-09 Création de postes de conseillers municipaux delegues
2020-10 Nomination de conseillers municipaux delegues
2020-11 Délégation du conseil municipal au maire
2020-12 Indemnités des fonctions du maire, adjointes et conseillers municipaux delegues
2020-13 Budget commune : vote du compte de gestion 2019
2020-14 Budget commune : vote du compte administratif 2019
2020-15 Budget annexe assainissement : Vote du compte de gestion 2019
2020-16 Budget annexe assainissement : vote du compte administratif 2019
2020-17 Élection commission d'appel d'offre
2020-18 Commission de contrôle des listes électorales
2020-19 Commission du CCAS
2020-20 Delegues du syndicat d'aménagement et de gestion des eaux du bassin automne (SAGEBA)
2020-21 Delegues du syndicat des eaux de bonneuil en Valois
2020-22 Delegues du syndicat des énergies des zones est de l'Oise (SEZEEO)
2020-23 Delegues du syndicat mixte Oise aronde (SMOA)
2020-24 Delegues du syndicat mixte Oise très haut débit (SMOTHD)
2020-25 Correspondant à la défense nationale
2020-26 Vote des taxes Communales 2020
2020-27 Subventions aux associations 2020
2020-28 Vote de l'affectation de restultat 2019 - Budget commune
2020-29 Vote du budget primitif 2020 - Budget commune
2020-30 Vote de l'affectation de résultat 2019 - Budget annexe assainissement
2020-31 Vote du budget primitif 2020 - Budget annexe assainissement
2020-32 Constitution de la commission communale des impôts directs
2020-33 Delegues du syndicat des eaux de Bonneuil en Valois
2020-34 Désengagement ADTO
2020-35 Décision modificative n°1 - Budget commune
2020-36 Indemnité représentative des instituteurs 2020
2020-37 Adhésion groupement de commandes permanent CCPV
2020-38 Séjours scolaires 2020/2021
2020-39 Projet local tourisme et place des tilleuls - Demandes subventions
2020-40 Institut pasteur - Terrains de Mme Fagot
2020-41 Positionnement contre un transfert automatique de la compétence plan local d'urbanisme (PLU) a la communes du pays de Valois
2020-42 Achats Terrains sur la commune de Fresnoy la Rivière - Successions barre
2020-43 Achats de terrains - Successions moreau/vetois
2020-44 Séance du 13 novembre à huis clos
2020-45 Installation d'un nouveau conseiller suite à une démission
2020-46 Élection du 1ER adjoint suite à une démission à ce poste
2020-47 Indemnités de fonction du nouvel adjoint
2020-48 Nomination d'un conseiller municipal delegue indemnise
2020-49 Commission d'appel d'offre
2020-50 Commission du CCAS
2020-51 Delegues du syndicat des eaux de bonneuil en Valois
2020-52 Règlement intérieur du conseil municipal
2020-53 Sinistre chauffage école primaire/SMABTP
2020-54 Rapports annuels 2019 : du délégataire saur et syndicat eau potable
2020-55 Séance du 11 décembre à huis clos
2020-56 Repas de cantine scolaire et modification horaires périscolaire soir
2020-57 Offre tarif d'électricité au 01/01/2021
2020-58 Maison de santé - Lot 8
2020-59 Décision modificative n°1 - Budget assainissement
2020-60 Limitation de l'exonération de la taxe foncière bâtie en faveur des constructions nouvelle à usage d'habitation
2020-61 Listes des dépenses à imputer sur le compte 6232 fêtes et cérémonies
2020-62 Chèques cadeaux noël du personnel
2020-63 Convention spa essuillet
2019
2019-01 Révision des status de la communauté de commune du pays de Valois (CCPV)
2019-02 Ventes des bâtiments communaux
2019-03 Liste électorale - commission de contrôle
2019-04 Emprunt travaux assainissement eaux usées
2019-05 Emprunt très haut débit
2019-06 Budget communal : Vote du compte de gestion 2018
2019-07 Budget communal : Vote du compte administratif 2018
2019-08 Budget assainissement : Vote du compte de gestion 2018
2019-09 Budget assainissement : Vote du compte administratif 2018
2019-10 vote des taxes communales 2019
2019-11 Subventions aux associations 2019
2019-12 Affectation des résultats 2018 - Budget communal
2019-13 Vote du budget primitif 2019 - Budget communal
2019-14 Affectation des résultats 2018 - Budget assainissement
2019-15 Budget primitif 2019 - Budget assainissement
2019-16 Consultations travaux des espaces verts
2019-17 Travaux d'agrandissement du périscolaire
2019-18 Dérogations scolaires
2019-19 Vente de la salle saint clément
2019-20 Marché Maitrise d'œuvre d'exécution pour la MSP : attribution
2019-21 Étude sur le zonage des hameaux et sur l'eau pluviale
2019-22 Étude sur le transfert de compétence eau potable et assainissement collectif
2019-23 Convention FRMJK
2019-24 Marche construction de la MSP : Analyse de l'offre et attribution